TORONTO, le 14 mars 2024 /CNW/ - Aujourd'hui, le
Groupe Banque TD (la TD ou la Banque) a fait le point sur sa
stratégie de durabilité et sur les efforts constants qu'il mène
pour aider ses clients, ses collectivités et ses collègues à
prospérer dans un monde en évolution.
« Au cours de la dernière année, les gens ont vécu du
stress en raison de la hausse du coût de la vie, sans parler des
effets grandissants des changements climatiques, a déclaré
Janice Farrell Jones, première
vice-présidente de Durabilité et Responsabilité sociale. En tant
qu'institution financière et qu'entreprise dotée d'une
responsabilité sociale, la TD se doit de soutenir ses clients et
ses collectivités pendant cette période, tout en contribuant à
l'instauration d'un avenir plus durable et plus inclusif. Notre
série de rapports sur la durabilité fait état des mesures que nous
prenons en vue de favoriser la création d'une valeur durable pour
nos clients et nos collectivités. »
Dans le cadre de son engagement visant à contribuer à la
prospérité de sa clientèle et ses collectivités, la TD a poursuivi
la concrétisation de son plan d'action sur les changements
climatiques, qui constitue son plan de transition énergétique. Elle
a élargi et amélioré le calcul de son empreinte d'émissions
financées du champ d'application 3, et rehaussé les outils de
suivi de ses émissions financées et des progrès accomplis dans
l'atteinte de ses objectifs. La TD a également progressé au
chapitre de sa cible en matière de finance durable et de
décarbonation, puisqu'elle a déclaré des activités commerciales
admissibles représentant un total de 69,5 milliards de dollars
en 2023. Elle a par ailleurs dépassé son objectif d'engagement des
clients de 50 % dans les deux premiers secteurs (énergie et
production d'électricité, sous la houlette de Valeurs
Mobilières TD) en 2023, et
annoncé un objectif élargi (75 %) pour 2024.
Pour progresser dans ses objectifs de durabilité et son rôle
d'entreprise à responsabilité sociale, la TD a continué de
favoriser l'inclusion financière et économique. Dans le cadre de
ses parcours vers l'inclusion économique, elle s'est dotée de cinq
nouvelles cibles. Dans la catégorie accès au financement, la TD a
fixé des cibles de crédit aux PME pour les États-Unis et le
Canada, et une cible d'éducation
financière pour l'Amérique du Nord. Dans la catégorie accès au
logement, elle a établi une cible de financement des logements
abordables pour l'Amérique du Nord, et une cible de crédit
résidentiel pour les États-Unis. Les deux cibles concernant les
États-Unis proviennent de son récent plan de rayonnement local.
Enfin, par l'intermédiaire du défi TD Prêts à agir 2023, la TD
a également consacré 10 millions de dollars en subventions à
des solutions novatrices qui visent à éliminer les obstacles au
logement abordable.
Dans son ensemble, l'engagement de la TD envers la durabilité et
l'inclusion trouve sa source dans le but qu'elle s'est donné :
enrichir la vie de ses clients, de ses collectivités et de ses
collègues. Depuis 30 ans, la Banque œuvre en ce sens :
elle a notamment fait partie des fondateurs de la Banque des
Premières Nations du Canada et été
la première grande banque canadienne à se fixer comme objectif
d'atteindre des émissions nettes nulles pour ses activités
d'exploitation et de financement d'ici 2050. Le travail qu'elle a
mené en 2023 s'inscrit dans la lignée de cet engagement.
Autres faits saillants tirés de la série de rapports 2023
sur la durabilité :
- Émission en décembre 2023 d'une obligation verte de trois
ans de 500 millions de dollars américains, sous l'impulsion
d'un consortium de prise ferme composé d'entreprises appartenant à
des minorités, des femmes et des anciens combattants. C'est la
quatrième obligation verte émise par la Banque.
- Versement en 2023 d'un montant total de 157 millions de
dollars au profit d'organismes communautaires et à but non
lucratif, en vue d'atteindre un objectif philanthropique d'un
milliard de dollars d'ici 2030.
Pour en savoir plus, consultez le Rapport sur la durabilité
2023, le Rapport sur le plan d'action sur les changements
climatiques 2023 et le Rapport sur La promesse TD Prêts à
agir 2023, qui constituent la série de rapports 2023 sur la
durabilité de la TD.
À propos du Groupe Banque TD
La Banque Toronto-Dominion et ses filiales sont désignées
collectivement par l'appellation Groupe Banque TD (la « TD » ou la
« Banque »). La TD est la sixième banque en importance en Amérique
du Nord en fonction de son actif et elle offre ses services à plus
de 27,5 millions de clients. Ces services sont regroupés dans
quatre principaux secteurs qui exercent leurs activités dans
plusieurs centres financiers dans le monde : Services bancaires
personnels et commerciaux au Canada, y compris TD Canada Trust et
Financement auto TD au Canada;
Services de détail aux États-Unis, y compris TD BankMD,
America's Most Convenient BankMD, Financement auto TD
aux États-Unis, Gestion de
patrimoine TD aux États-Unis et une participation dans The Charles
Schwab Corporation; Gestion de
patrimoine et Assurance, y compris Gestion
de patrimoine TD au Canada,
Placements directs TD et TD Assurance; et Services bancaires de
gros, y compris Valeurs Mobilières TD et TD Cowen. En outre, la TD
figure parmi les principales sociétés de services financiers en
ligne du monde, avec plus de 17 millions de clients actifs du
service en ligne et du service mobile. Au 31 janvier 2024, les
actifs de la TD totalisaient 1,91 billion de dollars. La Banque
Toronto-Dominion est inscrite à la Bourse de Toronto et à la Bourse de New York sous le symbole « TD ».
Mise en garde à l'égard des énoncés prospectifs
De temps à autre, La Banque Toronto-Dominion et ses filiales,
désignées collectivement par l'appellation Groupe Banque TD (« la
TD » ou « la Banque ») font des énoncés prospectifs, écrits et
verbaux, y compris dans le présent document, d'autres documents
déposés auprès des organismes de réglementation canadiens ou de la
Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis et d'autres
communications. En outre, des représentants de la Banque peuvent
formuler verbalement des énoncés prospectifs aux analystes, aux
investisseurs, aux médias et à d'autres personnes. Tous ces énoncés
sont faits conformément aux dispositions d'exonération et se
veulent des énoncés prospectifs aux termes de la législation en
valeurs mobilières applicable du Canada et des États-Unis, notamment la loi des
États-Unis intitulée Private Securities Litigation Reform Act of
1995. Les énoncés prospectifs comprennent, entre autres, les
énoncés figurant dans le présent document au sujet des objectifs,
de la vision, des engagements, des mesures et des cibles
économiques et liés à la durabilité (environnementaux, sociaux et
de décarbonisation) de la Banque, y compris les cibles de réduction
des émissions de gaz à effet de serre (GES) et d'émissions nettes
nulles de la TD, la position de la Banque à l'égard du charbon
thermique, la cible de la TD en matière de finance durable et de
décarbonisation, les objectifs et les cibles établis dans le cadre
social de la Banque, « Parcours vers l'inclusion économique de la
TD », ainsi que ses autres objectifs liés à la durabilité. Tout
énoncé prospectif contenu dans le présent document représente
l'opinion de la direction uniquement à la date des présentes et est
communiqué afin d'aider les actionnaires de la Banque et les
analystes à comprendre la vision, les objectifs, les mesures et les
cibles de la Banque ainsi que ses objectifs et ses répercussions
liés à la durabilité, et peut ne pas convenir à d'autres
fins.
Les énoncés prospectifs se reconnaissent habituellement à
l'emploi de termes comme « anticiper », « aurait », « avoir
l'intention de », « cible », « croire », « devrait », « estimer »,
« objectif », « perspective », « planifier », « possible », «
potentiel », « prévoir », « pourrait », « projet », « s'attendre à
», d'expressions similaires à ces termes, ou de leurs formes
négatives. Cependant, ces termes ne sont pas les seuls moyens de
repérer les énoncés prospectifs.
Par leur nature, ces énoncés prospectifs obligent la Banque à
formuler des hypothèses et sont assujettis à des risques et
incertitudes, généraux ou spécifiques. Particulièrement du fait de
l'incertitude quant à l'environnement physique et financier, à la
conjoncture économique, au climat politique et au cadre
réglementaire, ces risques et incertitudes - dont bon nombre sont
indépendants de la volonté de la Banque et dont les répercussions
peuvent être difficiles à prévoir - peuvent faire en sorte que les
résultats réels diffèrent considérablement de ceux avancés dans les
énoncés prospectifs. En raison notamment des limites et des
incertitudes inhérentes à la climatologie, à l'analyse des risques
et à la production de rapports, la Banque s'est appuyée sur divers
critères, pratiques, taxonomies, méthodologies et normes du marché
et a fait des estimations et des hypothèses raisonnables pour
établir ses cibles en matière de durabilité. Toutefois, il y a de
nombreux facteurs que la Banque pourrait ne pas prévoir ou
anticiper avec exactitude, ce qui pourrait avoir une incidence sur
la capacité de la TD à atteindre ses objectifs liés à la durabilité
ou à obtenir les résultats escomptés. Ces facteurs comprennent
l'absence d'une taxonomie normalisée pour les termes liés à la
durabilité (notamment en matière de signification et de portée),
l'absence de méthodologies normalisées pour la classification des
activités liées à la durabilité ou pour l'évaluation de leurs
répercussions, la disponibilité de données complètes et de grande
qualité (y compris celles des clients de la Banque, auprès desquels
la Banque pourrait devoir obtenir des renseignements), les
hypothèses sous-jacentes aux scénarios de décarbonisation des
tiers, les tendances économiques (y compris les variations des taux
d'intérêt), les fluctuations de la valeur des entreprises des
clients de la Banque, les régimes réglementaires nationaux et
internationaux applicables, la nécessité d'une participation active
et continue des parties prenantes (dont les entreprises, les
institutions financières ainsi que les organisations
gouvernementales et non gouvernementales), le développement et le
déploiement de nouvelles technologies et de nouveaux procédés de
fabrication, les mesures frontalières et la disponibilité de
solutions propres au secteur, entre autres événements ou conditions
imprévus. Des renseignements supplémentaires concernant les
hypothèses, les risques et les incertitudes sur lesquels sont
fondés les énoncés prospectifs de la Banque se trouvent dans la
section « Facteurs de risque et gestion des risques » du rapport de
gestion de 2023 de la TD, telle qu'elle peut être mise à jour dans
les rapports aux actionnaires trimestriels déposés par la suite,
lesquels peuvent être consultés sur le site Web
www.td.com/fr. Ces facteurs, ainsi que d'autres, peuvent
faire en sorte que les résultats réels diffèrent considérablement
des attentes de la Banque et peuvent amener la TD à modifier ses
énoncés prospectifs, y compris ses objectifs liés à la
durabilité.
Le lecteur doit examiner ces facteurs attentivement, ainsi
que d'autres incertitudes et événements possibles, de même que
l'incertitude inhérente aux énoncés prospectifs, avant de prendre
des décisions à l'égard de la Banque. Il ne doit pas se fier
indûment aux énoncés prospectifs de la Banque.
La Banque n'effectuera pas de mise à jour de quelque énoncé
prospectif, écrit ou verbal, qu'elle peut faire de temps à autre
directement ou indirectement, à moins que la loi ne
l'exige.
Mise en garde supplémentaire à l'égard des déclarations
relatives à la durabilité
La Banque met également en garde les lecteurs contre les
déclarations relatives à la durabilité contenues dans le présent
document :
- La signification et la portée des termes « durabilité », «
investissement durable », « finance durable », « ESG », «
carboneutralité », « décarbonisation », « émissions nettes nulles »
ou de termes semblables, des taxonomies, des méthodologies, des
critères et des normes évoluent. Par conséquent, l'utilisation de
ces termes par la Banque peut varier au fil du temps pour refléter
cette évolution. Toute mention de ces termes dans le présent
document est destinée à faire référence aux critères définis à
l'interne par la Banque et non à une norme volontaire ou à une
définition réglementaire propre à un territoire qui pourrait
exister.
- La Banque a supposé une croissance continue des placements
et des dépenses de ses clients dans les activités de durabilité (y
compris les activités environnementales, sociales et de
décarbonisation) en fonction des tendances réglementaires,
politiques, économiques, technologiques, climatiques et autres. La
TD a également supposé que les taux de croissance et l'expansion
des affaires seraient ordinaires, y compris dans ses activités de
prêt, de financement, de services de prise ferme et de
services-conseils, et dans ses propres placements, dans tous les
secteurs, dans la propriété et le contrôle de ses filiales ou dans
sa présence géographique (y compris les relocalisations, les
fusions, les acquisitions ou les cessions). Les hypothèses
s'avérant incorrectes pourraient avoir une incidence importante sur
les objectifs liés à la durabilité de la Banque et sur la capacité
de cette dernière à les atteindre.
- Il pourrait y avoir des changements dans les pratiques, les
taxonomies, les méthodologies, les critères et les normes du marché
que les organismes de réglementation, le secteur financier, la
société civile, la Banque et ses clients utilisent pour classifier,
mesurer et vérifier les opérations financières et les activités
environnementales, sociales et de décarbonisation, ainsi qu'en
faire le suivi et en déterminer l'admissibilité, afin de les
inclure dans les objectifs liés à la durabilité de la Banque, ou
pour évaluer les répercussions de telles activités. Dans certains
cas, ces pratiques, taxonomies, méthodologies, critères et normes
du marché n'existent pas encore. La Banque peut mettre à jour ses
objectifs liés à la durabilité, ses progrès vers l'atteinte de ces
derniers et l'admissibilité de certaines opérations et activités,
au besoin, en fonction de l'évolution des pratiques, des
taxonomies, des méthodologies, des critères et des normes du
marché.
- Lorsqu'elle établit et met en œuvre ses objectifs liés à la
durabilité, la Banque doit se fier aux données obtenues des clients
et d'autres sources tierces. L'utilisation des données de tiers par
la Banque ne doit pas être considérée comme une approbation du
tiers ou de ses données ni être interprétée comme l'octroi d'une
forme quelconque de propriété intellectuelle. Bien que la Banque
estime que ces sources sont fiables, elle n'a vérifié aucune donnée
externe de façon indépendante, ni évalué les hypothèses
sous-jacentes utilisées par lesdites sources externes et ne peut
garantir l'exactitude de ces données ou de ces hypothèses de tiers.
Les données utilisées par la Banque dans le cadre de ses objectifs
liés à la durabilité, notamment pour évaluer l'utilisation prévue
du capital par les clients, peuvent donc être limitées sur le plan
de la qualité, indisponibles ou incohérentes dans certains
secteurs. Certaines données de tiers peuvent également changer à
mesure de l'évolution des pratiques, taxonomies, méthodologies,
critères et normes du marché. Ces facteurs et les incertitudes
connexes peuvent avoir une incidence importante sur les objectifs
liés à la durabilité de la Banque et la capacité de cette dernière
à les atteindre.
- Pour atteindre les objectifs liés à la durabilité, la Banque
et ses clients pourraient devoir acheter des instruments liés au
carbone et à l'énergie propre, notamment des crédits de
compensation ou d'élimination de carbone et des crédits d'énergie
renouvelable. Le marché de ces instruments continue de se
développer et leur disponibilité peut être limitée. Certains de ces
instruments sont également assujettis au risque d'invalidation ou
d'annulation, et la Banque ne peut garantir leur traitement dans
l'avenir. Il pourrait également y avoir des changements aux
règlements et aux normes applicables qui ont une incidence sur le
marché des instruments liés au carbone et à l'énergie propre. En
raison de la maturité, de la liquidité et des facteurs économiques
de ce marché, il peut être plus difficile pour la Banque et ses
clients d'atteindre leurs objectifs liés à la durabilité.
- À moins d'indication contraire, les renseignements contenus
dans le présent document n'ont pas fait l'objet d'un audit. Ernst
& Young s.r.l./S.E.N.C.R.L. a effectué un examen limité d'une
série d'indicateurs de rendement de la Banque au chapitre de la
durabilité, comme il est indiqué dans le Rapport de
certification indépendant sur les indicateurs de durabilité
2023 d'Ernst & Young, ainsi qu'un examen
raisonnable de l'utilisation par la Banque du produit net relatif à
ses obligations vertes émises en 2021, comme il est indiqué dans
le Rapport de certification indépendant des données de 2023
sur le document Obligations vertes de la TD (émises en 2021) :
Utilisation du produit d'Ernst & Young. Les autres
renseignements contenus dans le présent document n'ont pas fait
l'objet d'un examen. Pour en savoir plus sur l'étendue des travaux
d'Ernst & Young, cliquez sur les liens des rapports de
certification ci-dessus.
Mentions supplémentaires
Le présent document vise à fournir des renseignements sous un
angle différent et de manière plus détaillée que ceux qui doivent
être inclus dans les documents réglementaires déposés. Par
ailleurs, les renseignements contenus dans le présent document ne
doivent pas nécessairement être interprétés comme ayant le
caractère significatif des informations à fournir dans les
documents déposés aux termes des lois sur les valeurs
mobilières.
Le présent document ne doit pas être utilisé comme base pour
négocier des titres de la Banque ou prendre n'importe quelle autre
décision de placement. Ce document ne constitue pas un conseil
d'ordre financier, juridique ou fiscal ni un conseil en placement,
de professionnel ou d'expert. Aucune assurance ni aucune garantie,
expresse ou implicite, n'est ou ne sera donnée relativement à
l'exactitude, à la fiabilité ou à l'exhaustivité de l'information
contenue aux présentes.
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SOURCE TD Bank Group