RENAULT GROUP : Renault et Nissan signent les accords définitifs de l’Alliance
July 26 2023 - 1:08AM
RENAULT GROUP : Renault et Nissan signent les accords définitifs de
l’Alliance
20230726_Communiqué de presse_Accords définitifs de
l'Alliance
Renault et
Nissan signent les
accords définitifs de
l’Alliance
Paris et
Yokohama, 26
juillet 2023 -
Renault Group et Nissan
Motor Co., Ltd annoncent
avoir conclu ce
jour les accords définitifs prévus par
l'accord-cadre engageant signé et
annoncé le 6 février 2023.
Les opérations qui en
résultent, soumises à un nombre limité de
conditions suspensives, notamment
réglementaires,
devraient intervenir
au quatrième trimestre 2023.
Jean-Dominique
Senard,
Président de l'Alliance a
déclaré : « Les accords que nous avons
signés aujourd'hui nous permettent d'ouvrir un nouveau chapitre de
l'Alliance. Ces accords renforcent notre partenariat de longue date
et maximiseront la création de valeur pour chaque membre de
l'Alliance. Ils posent également les bases d'une nouvelle
gouvernance équilibrée, juste et efficace. »
Makoto
Uchida, Président et CEO de
Nissan a déclaré : « Avec la finalisation des accords
définitifs, nous sommes entrés dans la nouvelle phase de
collaboration avec Renault et Mitsubishi Motors dans des domaines
d’innovations mutuellement bénéfiques. Cela va créer de la valeur
supplémentaire à travers des initiatives alignées avec le plan
Ambition 2030 et la stratégie d'électrification de Nissan.
L'opportunité d'investissement dans Ampere complète et renforce
l'offensive électrique en cours de Nissan en Europe et permettra de
nombreuses synergies, notamment en termes d'efficacité des coûts,
de conformité réglementaire et d'élargissement de la gamme de
produits et de moteurs pour véhicules électriques. »
Luca de
Meo, CEO de Renault Group a
déclaré : « Ces accords définitifs nous fournissent une base
solide pour relancer nos opérations dans le monde sur les marchés
clés, avec un potentiel de génération de valeur qui se chiffre en
centaines de millions pour Renault, Nissan, Mitsubishi et nos
parties prenantes. Ces accords nous donnent l'agilité stratégique
dont nous avons plus que jamais besoin dans l'environnement très
évolutif d'aujourd'hui. Nous sommes tous pleinement engagés avec un
bon état d'esprit et nous accueillons Nissan comme un partenaire
solide au sein d'Ampere, notre futur champion électrique et
software. C'est une confirmation de l'attractivité d'un projet qui
positionne Renault et ses partenaires de l'Alliance en tête de la
grille de départ pour la course aux véhicules électriques et
software en Europe. »
Les accords visent à maximiser la collaboration
au sein de l'Alliance dans trois domaines :
- Des projets
opérationnels à forte création de valeur en Inde, en Amérique
latine et en Europe ;
- Une agilité
stratégique accrue avec de nouvelles initiatives auxquelles les
partenaires peuvent se joindre ;
- Des participations
croisées rééquilibrées entre Renault Group et Nissan et une
gouvernance de l'Alliance renforcée.
Concernant le premier domaine, les partenaires
projettent de nouveaux projets clés en Amérique latine, en Inde et
en Europe, qui visent à offrir aux membres de l'Alliance des
résultats mutuellement bénéfiques, à grande échelle et tangibles.
Parmi ces projets, Renault Group et Nissan ont déjà annoncé leur
engagement renouvelé en faveur des activités en Inde à travers de
nouveaux investissements et de nouveaux véhicules.
Dans le deuxième domaine de la coopération
renforcée, les trois entreprises de l'Alliance ont convenu de
s'appuyer mutuellement en matière d'électrification et de
technologies à faibles émissions en investissant et en collaborant
dans des projets propres à chaque entreprise qui représenteraient
une valeur ajoutée pour ses partenaires.
Dans le cadre de cette coopération, Nissan s'est
engagé à investir jusqu'à 600 millions d'euros dans Ampere, la
nouvelle entité de Renault Group dédiée au véhicule électrique et
au software en Europe, pour devenir un investisseur stratégique et
détenir un siège à son conseil d'administration. Cette opportunité
d'investissement s'inscrit dans la stratégie d'électrification de
Nissan, créant de multiples avantages possibles et des synergies
qui complètent les objectifs et les initiatives de Nissan en Europe
et potentiellement d’autres marchés.
Les accords définitifs formalisent également le
rééquilibrage des participations croisées entre Renault Group et
Nissan et le renforcement de la gouvernance de l'Alliance. Renault
Group et Nissan ont signé un nouvel accord relatif à l’Alliance qui
remplacera les accords actuels (notamment le Restated Alliance
Master Agreement, l'Alliance Equity Participation Agreement et le
Memorandum of Understanding du 12 mars 2019).
Comme annoncé le 6 février 2023, Renault Group
et Nissan conserveront une participation croisée de 15 %, avec
une obligation de conservation, ainsi qu’une obligation de
plafonnement de leurs participations. Renault transférera
28,4 % de ses actions Nissan dans une fiducie française,
où les droits de vote seront « neutralisés », sous réserve de
certaines exceptions. Renault Group continuera de bénéficier
pleinement des droits économiques (dividendes et produits de
cession des actions) rattachés aux actions détenues par la fiducie
jusqu'à la vente de ces actions. Le transfert à la fiducie
n'entraînera aucune dépréciation dans les états financiers de
Renault Group.
Suite au transfert des 28,4 % d'actions Nissan à
la fiducie, Nissan sera en mesure d'exercer les droits de vote
attachés à sa participation dans Renault Group. Les droits de vote
de Renault Group et de Nissan seront plafonnés à 15% des droits de
vote exerçables, avec la possibilité pour les deux sociétés
d’exercer librement leurs droits de vote dans cette limite.
Renault Group donnera instruction au fiduciaire
de vendre les actions Nissan détenues en fiducie si cela est
commercialement raisonnable pour Renault Group, mais n'aura aucune
obligation de vendre les actions dans un délai spécifique
prédéterminé. Renault Group aura toute latitude pour vendre les
actions Nissan détenues dans la fiducie, dans le cadre d'un
processus organisé et coordonné avec Nissan, dans lequel Nissan
bénéficiera d'un droit de première offre, à son profit ou au profit
d'un tiers désigné.
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RELATIONS MEDIAS
Renault GroupFrédéric Texier+33 6 10 78 49
20frederic.texier@renault.com Rie Yamane +33.6.03.16.35.20
rie.yamane@renault.com |
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MomoseTel: +81
(0)45-523-5552nissan_japan_communications@mail.nissan.co.jp
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Renault GroupPhilippine de Schonen+33 6 13 45 68
39philippine.de-schonen@renault.com |
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ShimizuTel.: +81 (0)45-523-5520nissan_ir@mail.nissan.co.jp
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