L'Office européen des brevets confirme la validité du brevet de Mitsubishi Chemical portant sur un polyester de haute quali...
June 20 2016 - 3:43PM
Business Wire
Mitsubishi Chemical Corporation (MCC ; Siège social :
Chiyoda-ku, Tokyo ; Président : Hiroaki Ishizuka) a annoncé
aujourd'hui que l'Office européen des brevets (OEB) a publié le 17
mai un avis relatif au maintien du brevet EP1882712B détenu par MCC
(« brevet »), un brevet de base portant sur un polyester
dérivé de la biomasse. Plusieurs autres sociétés avaient déposé des
avis d'opposition à la validité du brevet. L'OEB s'est toutefois
largement rallié à la position de MCC quant à la validité du brevet
après la procédure orale intervenue le 15 avril de cette année.
Ce brevet de substance concerne un polyester de haute qualité
dérivé de la biomasse et est largement applicable aux activités
commerciales telles que la fabrication et la vente. Les brevets
correspondants ont également été accordés au Japon, aux États-Unis
et en Chine. La décision de l'OEB soutient la validité du brevet et
MCC va agir de manière proactive pour défendre ce dernier contre de
futures objections similaires.
« MCC détient de nombreux autres brevets portant sur des
produits dérivés de la biomasse. La société élargit sans cesse ses
propres activités grâce à ces brevets et fournit des licences à
d'autres entreprises, dans le but de promouvoir la diffusion de ces
produits et de contribuer à la durabilité de l'environnement
mondial », a déclaré Johei Takimoto, directeur des opérations,
Division Polymères.
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