Sanofi lance « Action 2020 », un plan mondial d’actionnariat salarié
June 03 2020 - 12:00PM
Sanofi lance « Action 2020 », un plan mondial d’actionnariat
salarié
Sanofi lance « Action 2020 », un plan mondial
d’actionnariat salarié
- Un plan déployé dans près de 75 pays
- Un abondement de l’entreprise par tranche de cinq actions
souscrites1
PARIS – Le 3 juin 2020 – Sanofi
annonce le lancement de « Action 2020 » le 8 juin 2020, un plan
mondial d’actionnariat salarié qui devrait être déployé dans près
de 75 pays. La stratégie de Sanofi vise à délivrer de la croissance
et créer de la valeur pour ses parties prenantes sur le long terme,
tout en faisant de ses innovations des médicaments aptes à
transformer la vie des patients. En procédant à une telle
augmentation de capital, Sanofi souhaite associer davantage ses
salariés, contributeurs clés de cette création de valeur, au
développement et aux résultats futurs de l’entreprise.
Le Conseil d’administration a en effet décidé le
5 février 2020, une émission d’actions ordinaires au profit des
salariés adhérents au plan d’épargne groupe. Le prix de
souscription est de 70,67 € correspondant à 80% de la moyenne des
premiers cours cotés de l’action sur le marché d’Euronext Paris
lors des 20 séances de Bourse précédant le 2 juin 2020. Toute
souscription par tranche de cinq actions dans le cadre de cette
émission fera l’objet d’un abondement sous forme d’une action
nouvelle. Les souscriptions égales ou supérieures à vingt actions
donnent droit à quatre actions d’abondement. Les salariés pourront
souscrire un maximum de 1 500 actions dans la limite d'un montant
maximum de souscription qui n'excède pas 25% de leur rémunération
brute annuelle.
Une condition d’éligibilité de trois mois
d’ancienneté à la date de clôture de la période de souscription
sera appliquée. Les bénéficiaires pourront souscrire du 8 juin 2020
(inclus) au 26 juin 2020 (inclus).
L’émission devrait être réalisée et le processus
de livraison des titres devrait être achevé fin juillet 2020.
Le nombre maximum d’actions Sanofi pouvant être
émises dans le cadre de cette offre s’élève à 6 269 231 actions
(correspondant à une augmentation de capital maximum de 12 538 461
euros de nominal, soit 0,5% du capital social).
Les actions nouvelles, y compris les actions
abondées (les « Actions »), seront souscrites (ou livrées) soit
directement, soit par l’intermédiaire de fonds communs de placement
d’entreprise (« FCPE »), selon la réglementation et/ou la fiscalité
applicable dans les différents pays de résidence des bénéficiaires
de l’augmentation de capital.
Les Actions seront entièrement assimilables aux
actions ordinaires existantes composant le capital de Sanofi et
porteront jouissance à compter du 1er janvier 2020.
Les droits de vote attachés aux Actions
souscrites seront exercés directement par les salariés.
Les souscripteurs à l’offre devront conserver
les Actions ou les parts de FCPE correspondantes pendant une
période d’environ cinq ans, soit jusqu’au 31 mai 2025, sauf
survenance d’un cas de déblocage anticipé prévu par l’article R.
3324-22 du Code du travail et admis dans le pays du
souscripteur.
L’admission des Actions aux négociations sur le
marché d’Euronext Paris (Code ISIN : FR0000120578) sur la même
ligne que les actions existantes sera demandée dès que possible
après la réalisation de l’augmentation de capital.
Le présent communiqué ne constitue pas une offre
de vente ou une sollicitation pour l’achat d’actions Sanofi.
L’offre d'actions Sanofi réservée aux salariés sera mise en place
dans les seuls pays où une telle offre a fait l’objet d’un
enregistrement ou d’une notification auprès des autorités locales
compétentes et/ou à la suite de l’approbation d’un prospectus par
les autorités locales compétentes, ou en considération d’une
dispense d’établir un prospectus ou de procéder à un enregistrement
ou une notification de l’offre, lorsqu’une telle procédure est
requise.
Plus généralement, l’offre sera uniquement
réalisée dans les pays où toutes les procédures d’enregistrement
et/ou les notifications requises auront été effectuées, les
autorisations obtenues, et les procédures de consultation ou
information des représentants du personnel effectuées.
Le présent communiqué n’est pas destiné et ne
doit pas être copié ou adressé aux pays dans lesquels un tel
prospectus n’aurait pas été approuvé ou une telle dispense ne
serait pas disponible ou dans lesquels toutes les procédures
d’enregistrement, notification, consultation et/ou information
requises n’auraient pas encore été effectuées ou les autorisations
n'auraient pas été obtenues. Ceci concerne en particulier le
Cameroun et le Maroc, dans lesquels des formalités sont à cette
date toujours en cours auprès des autorités, mais pourrait
également concerner d’autres pays.
Pour toute question relative à la présente
offre, les bénéficiaires pourront consulter la brochure
d’information et les autres documents mis à leur disposition et/ou
s’adresser à leur responsable Ressources Humaines.
Ce communiqué est établi conformément à
l’exemption de publication d’un prospectus de l’article 1 4°i) et
5°h) du Règlement Prospectus (UE) 2017/1129. Il constitue le
document requis pour répondre aux conditions d’exemption de
publication d’un prospectus telles que définies par le Règlement
Prospectus.
À propos de Sanofi La vocation de
Sanofi est d’accompagner celles et ceux confrontés à des
difficultés de santé. Entreprise biopharmaceutique mondiale
spécialisée dans la santé humaine, nous prévenons les maladies avec
nos vaccins et proposons des traitements innovants. Nous
accompagnons tant ceux qui sont atteints de maladies rares, que les
millions de personnes souffrant d’une maladie
chronique. Sanofi et ses plus de 100 000 collaborateurs dans
100 pays transforment l'innovation scientifique en solutions de
santé partout dans le monde. Sanofi, Empowering Life, donner
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