ALCJ Crossject

Crossject : Lancement d’une augmentation du capital avec maintien du droit préférentiel de souscription d’un montant de 4,09 M€ garantie à hauteur de 75% par son actionnaire historique Gemmes Venture.

Communiqué de presse 

Dijon, le 3 octobre 2022 à 08h00

Lancement d’une augmentation du capital avec maintien du droit préférentiel de souscription d’un montant de 4,09 M€ garantie à hauteur de 75% par son actionnaire historique Gemmes Venture.

• Augmentation de capital avec maintien du droit préférentiel de souscription (DPS) d'un montant de 4,09 M€.
• Prix de souscription : 2,70 € par action, soit une décote de 1,46 %1.
• Souscription du 10 au 21 octobre 2022 (inclus).
• Offre ne donnant pas lieu à un Prospectus soumis à l’approbation de l’AMF.

CROSSJECT (ISIN : FR0011716265 ; Mnémonique : ALCJ), « specialty pharma » qui a développé un système breveté d’auto-injection sans aiguille et commercialisera prochainement un portefeuille de médicaments combinés dédiés aux situations d’urgence (épilepsie, overdose, choc allergique, migraine sévère, crise d’asthmes...), annonce aujourd'hui le lancement d’une augmentation de capital par émission d'actions ordinaires avec maintien du droit préférentiel de souscription, conformément à la 7ème résolution à caractère extraordinaire de l’Assemblée Générale Mixte du 8 juin 2022 et à la décision prise lors de la réunion du Directoire en date du 3 octobre 2022, d’un montant de 4,09 M€ (l’« Émission »).

Le produit net de l'Émission (soit environ 3,92 M€) est destiné à financer le besoin en fonds de roulement relatif aux premiers mois des activités contractuelles avec la BARDA liées au développement réglementaire avancé de ZENEO® Midazolam2. Par ailleurs, l’Émission permettra un renforcement des fonds propres de la Société lui offrant une meilleure capacité à lever des financements non dilutifs (subventions, avances remboursables, emprunts bancaires, …).

Dans le cadre de l’Émission, Crossject a reçu un engagement de souscription pour un montant de 3,07 M€, représentant 75 % du montant de l’Émission, de la part de son actionnaire historique Gemmes Venture qui souscrira en numéraire.

A l'issue de l'Émission, 1.514.392 actions nouvelles (les « Actions Nouvelles ») pourraient être émises, soit 4 % du capital existant de la Société, au prix unitaire de 2,70 € représentant une décote de 1,46% par rapport au cours de clôture de l’action Crossject le 30 septembre 2022 (à savoir : 2,74€).

« Cette opération faiblement dilutive s’inscrit comme une étape indispensable, à l’aube d’une accélération historique de notre croissance découlant notamment du 1er contrat majeur avec les autorités de santé américaines « la BARDA ». En proposant cette opération, nous souhaitons plus que jamais renforcer notre lien avec tous nos actionnaires et leur offrir ainsi la possibilité d’accompagner plus activement notre changement de dimension. La garantie apportée par notre actionnaire historique Gemmes Venture à l’opération marque sa confiance dans le plan de marche de la société ».Patrick Alexandre – Président du Directoire.

« En tant que co-fondateur de Crossject et Président de Gemmes Venture, nous sommes très soucieux de la préservation des intérêts des actionnaires. Nous sommes donc heureux de soutenir une nouvelle fois Crossject par le biais de cette augmentation de capital et avec maintien des droits préférentiels de souscription. Ce renforcement des fonds propres, est une première étape qui nous permettra de déployer notre ambitieux programme de développement ». Philippe Monnot – Président de Gemmes Venture.

Compte tenu des financements non dilutifs en cours de négociation (pour un montant minimum de 10 millions d’euros), de l’engagement de souscription reçu dans le cadre de la présente Émission décrit ci-après, des contrats en cours et de sa trésorerie disponible, la Société estime que son fonds de roulement net est suffisant au regard de ses obligations au cours des 12 prochains mois.

Champeil est Conseil de Crossject dans le cadre de l’opération.

MODALITES DE L’OPERATION

Capital social avant opération

Le capital social de Crossject est composé de 34.831.020 actions, intégralement souscrites et libérées, d’une valeur nominale de 0,1€ chacune, admises aux négociations sur le marché Euronext Growth d’Euronext Paris.

Codes de l’action

L’action Crossject est cotée depuis le 28 février 2014 à Paris, sur Euronext Growth Paris.

• Code ISIN : FR0011716265
• Mnémonique : ALCJ
• Code Reuters : ALCJ.PA
• Code Bloomberg : ALCJ.FP
• Code LEI : 969500W1VTFNL2D85A65
• Type de cotation : continu
• Indices: EnterNext© PEA-PME 150, Alternext BPI France Innovation, Alternext Allshare
• Nombre de titres en circulation : 34.831.020 actions

Nature de l’opération

La levée de fonds proposée par la société Crossject consiste en une augmentation de capital par émission d’Actions Nouvelles avec maintien du droit préférentiel de souscription (DPS).

Pourront être émises 1.514.392 Actions Nouvelles au prix unitaire de 2,70 €, à raison de 1 Action Nouvelle pour 23 actions existantes possédées (23 droits préférentiels de souscription permettront de souscrire à 1 Action Nouvelle), soit un produit brut d’émission de 4.088.858,40 €.

Cadre juridique de l’opération

Faisant usage de la délégation conférée aux termes de la 7ème résolution adoptée par l’Assemblée Générale des actionnaires du 8 juin 2022, le Directoire, lors de sa réunion en date du 3 octobre 2022, a décidé sur autorisation du Conseil de surveillance, de procéder à une augmentation du capital par émission d'actions ordinaires avec maintien du droit préférentiel de souscription, dont les modalités sont détaillées dans le présent communiqué.

Intentions et engagements de souscription des principaux actionnaires

Gemmes Venture, actionnaire de la Société à hauteur de 23,92 % du capital, s’est engagé irrévocablement à souscrire à l’Émission en numéraire pour un montant total de 978 K€, soit 23,92 % du montant initial de l’Émission.

Gemmes Venture s’est plus précisément engagé :(i) à souscrire à titre irréductible à hauteur de ses droits soit environ 23,92 % du nombre d’Actions Nouvelles offertes ; et,(ii) dans le cas où les souscriptions des actionnaires existants ou cessionnaires de droits préférentiels de souscription seraient insuffisantes pour couvrir 75 % de l’Émission à l’expiration de la période de souscription, à souscrire un nombre d’actions tel que l’ensemble des souscriptions recueillies dans le cadre de cette Émission représente 75 % du nombre des actions offertes. Par ailleurs, Gemmes Venture se réserve la possibilité, à sa seule initiative, de porter son ordre de souscription à un nombre d’actions tel que l’ensemble des souscriptions recueillies dans le cadre de cette émission représente 100 % du nombre des Actions Offertes.

La Société n’a pas connaissance des intentions d'autres actionnaires.

Dans le cas où les souscriptions tant à titre irréductible qu’à titre réductible n’auraient pas absorbé la totalité de l’Émission, et en application de l’article L.225-134 du Code du Commerce, l’augmentation du capital pourrait être limitée au montant des souscriptions reçues dans la mesure où ces dernières représentent 75% du montant de l’Émission initialement prévu, ce qui ne remettrait pas en cause la réalisation des objectifs de la Société.

Nombre d’actions à émettre

Le nombre total d’actions ordinaires nouvelles à émettre (collectivement les « Actions » et individuellement une « Action ») s’élève à 1.514.392 de 0,1 € de valeur nominale, soit une augmentation de capital d’un montant nominal de 151.439,20 € assortie d’une prime d’émission de 3.937.419,20 €.

Ce nombre d’Actions a été déterminé en considération du nombre d’actions de la société actuellement en circulation (soit 34.831.020 actions).

Prix de souscription

Le prix de souscription unitaire d’une Action Nouvelle est de 2,70 € par action, et devra être libéré en totalité lors de la souscription.

Le prix d’émission des actions nouvelles représente une décote de 1,46 % par rapport au cours de clôture de l’action Crossject le 30 septembre 2022 (à savoir 2,74€).

MODALITES DE SOUSCRIPTION

Dates d’ouverture et de clôture de la souscription

Du 10 octobre 2022 au 21 octobre 2022.

Droit préférentiel de souscription à titre irréductible.

La souscription des Actions Nouvelles est réservée par préférence, aux actionnaires existants, ou aux cessionnaires de leurs droits préférentiels de souscription, qui pourront souscrire à titre irréductible, à raison de 1 Action Nouvelle pour 23 Droits Préférentiels de Souscription, sans qu’il soit tenu compte des fractions. Les actionnaires ou cessionnaires de leurs droits préférentiels de souscription qui ne posséderaient pas, au titre de la souscription à titre irréductible, un nombre suffisant d’actions anciennes ou de droits préférentiels de souscription pour obtenir un nombre entier d’Actions Nouvelles pourront acheter ou vendre le nombre de droits préférentiels de souscription permettant d’atteindre le multiple conduisant à un nombre entier d’Actions Nouvelles.

Droit préférentiel de souscription à titre réductible.

Il est institué, au profit des actionnaires, un droit de souscription à titre réductible aux actions qui s’exercera proportionnellement à leurs droits et dans la limite de leurs demandes.

En même temps qu’ils déposeront leurs souscriptions à titre irréductible, les actionnaires ou les cessionnaires de leurs droits pourront souscrire à titre réductible le nombre d’Actions Nouvelles qu’ils souhaiteront, en sus du nombre d’Actions Nouvelles résultant de l’exercice de leurs droits à titre irréductible.

Les Actions Nouvelles éventuellement non absorbées par les souscriptions à titre irréductible seront réparties et attribuées aux souscripteurs à titre réductible. Les ordres de souscription à titre réductible sont servis dans la limite de leur demande et au prorata du nombre d’actions anciennes dont les droits auront été utilisés à l’appui de leur souscription à titre irréductible, sans qu’il puisse en résulter une attribution de fraction d’Actions Nouvelles.

Au cas où un même souscripteur présenterait plusieurs souscriptions distinctes, le nombre d’actions lui revenant à titre réductible ne sera calculé sur l’ensemble de ses droits de souscription que s’il en fait expressément la demande spéciale par écrit, au plus tard le jour de la clôture de la souscription. Cette demande spéciale devra être jointe à l’une des souscriptions et donner toutes les indications utiles au regroupement des droits, en précisant le nombre de souscriptions établies ainsi que le ou les établissements ou intermédiaires auprès desquels ces souscriptions auront été déposées. Les souscriptions au nom de souscripteurs distincts ne peuvent être regroupées pour obtenir des actions à titre réductible.

Un avis publié par Euronext fera connaître, le cas échéant, le barème de répartition pour les souscriptions à titre réductible.

Exercice du droit préférentiel de souscription.

Pour exercer leurs droits préférentiels de souscription, les titulaires devront en faire la demande auprès de leur intermédiaire financier habilité à tout moment entre le 10 octobre 2022 et le 21 octobre 2022 inclus et payer le prix de souscription correspondant. Chaque souscription devra être accompagnée du paiement du prix de souscription par versement d’espèces ou par compensation avec des créances liquides et exigibles sur la société. Les souscriptions qui n’auront pas été intégralement libérées seront annulées de plein droit, sans qu’il soit besoin d’une mise en demeure.

Le droit préférentiel de souscription devra être exercé par ses bénéficiaires, sous peine de déchéance, avant l’expiration de la période de souscription.

Conformément à la loi, le droit préférentiel de souscription sera négociable pendant la durée de la période de négociation mentionnée ci-après, dans les mêmes conditions que les actions anciennes.

Le cédant du droit préférentiel de souscription s’en trouvera dessaisi au profit du cessionnaire qui, pour l’exercice du droit préférentiel de souscription ainsi acquis, se trouvera purement et simplement substitué dans tous les droits et obligations du propriétaire de l’action ancienne.

Les droits préférentiels de souscription non exercés à la clôture de la période de souscription seront caducs de plein droit.

Les fonds versés à l’appui des souscriptions seront centralisés par Crédit Industriel et Commercial (CM-CIC Market Solutions – Émetteur Adhérent Euroclear n°025) 6 avenue de Provence 75452 Paris Cedex 9 qui sera chargée d’établir le certificat de dépôt des fonds constatant la réalisation de l’augmentation de capital et l’émission des Actions.

Droits préférentiels de souscription détachés des actions propres possédées par la Société.

En application de l’article L. 225-210 du Code de commerce, la Société ne peut souscrire à ses propres actions. Les droits préférentiels de souscription détachés des actions possédées par la Société à la date de détachement seront cédés sur le marché avant la clôture de la période de négociation des droits préférentiels de souscription.

Période de négociation et cotation du droit préférentiel de souscription.

Les droits préférentiels de souscription seront détachés le 6 octobre 2022 au profit des titulaires d’actions existantes enregistrées comptablement sur leur compte titres à l’issue de la journée comptable du 5 octobre 2022, à raison d’un droit préférentiel de souscription par action existante de la société. Ils seront cotés et négociés sur Euronext Growth, sous le code ISIN FR001400D039 du 6 octobre 2022 au 19 octobre 2022 inclus.

Demandes de souscription à titre libre.

En sus de la possibilité de souscrire à titre irréductible et réductible suivant les conditions et modalités précisées ci-avant, toute personne physique ou morale, détenant ou non des droits préférentiels de souscriptions, pourra souscrire à la présente augmentation de capital à titre libre. Les personnes désirant souscrire à titre libre devront faire parvenir leur demande à Crédit Industriel et Commercial (CM-CIC Market Solutions – Émetteur Adhérent Euroclear n°025) 6 avenue de Provence 75452 Paris Cedex 9, OU auprès de son intermédiaire financier habilité à tout moment durant la période de souscription et payer le prix de souscription correspondant. Conformément aux dispositions de l’article L. 225-134 du Code de commerce, les souscriptions à titre libre ne seront prises en compte que si les souscriptions à titre irréductible et à titre réductible n’ont pas absorbé la totalité de l’augmentation de capital, étant précisé que le Directoire disposera de la faculté de répartir librement les actions non souscrites, en totalité ou en partie, entre les personnes (actionnaires ou tiers) de son choix ayant effectuées des demandes de souscriptions à titre libre.

Montant brut de l’Émission

Le montant brut initial de l’Émission s’élève à environ 4,09 M€.

Établissements domiciliataires. — Versements des souscriptions

Les souscriptions des Actions Nouvelles et les versements des fonds par les souscripteurs, dont les titres sont inscrits au porteur ou au nominatif administré, ou leur prestataire habilité agissant en leur nom et pour leur compte seront reçus jusqu’au 21 octobre 2022 par les intermédiaires financiers habilités.

Les souscriptions et versements des souscripteurs dont les actions sont inscrites en compte au nominatif pur seront reçues sans frais jusqu’au 21 octobre 2022 inclus auprès de Crédit Industriel et Commercial (CM-CIC Market Solutions – Émetteur Adhérent Euroclear n°025) 6 avenue de Provence 75452 Paris Cedex 9. Chaque souscription devra être accompagnée du versement du prix de souscription.

Les fonds versés à l’appui des souscriptions seront centralisés par Crédit Industriel et Commercial (CM-CIC Market Solutions – Émetteur Adhérent Euroclear n°025) 6 avenue de Provence 75452 Paris Cedex 9, qui sera chargé d’établir le certificat de dépôt des fonds constatant la réalisation de l’augmentation de capital et l’émission des Actions Nouvelles.

Les souscriptions pour lesquelles les versements n’auraient pas été effectués, seront annulées de plein droit sans qu’il soit besoin d’une mise en demeure.

La date prévue pour la livraison des Actions Nouvelles est le 28 octobre 2022.

Garantie

L’offre ne fera pas l’objet d’une garantie de bonne fin. Le début des négociations sur le titre n’interviendra donc qu’à l’issue des opérations de règlement livraison et après délivrance du certificat du dépositaire.

Jouissance des Actions Nouvelles

Les Actions Nouvelles, qui seront soumises à toutes les dispositions statutaires, seront créées jouissance courante. Elles seront assimilées dès leur émission aux actions anciennes.

Cotation des Actions Nouvelles

Les Actions Nouvelles provenant de l’augmentation de capital feront l’objet d’une demande d’admission aux négociations sur Euronext Growth. Leur cotation ne pourra toutefois intervenir qu’après établissement du certificat de dépôt du dépositaire. Elles seront admises sur la même ligne de cotation que les actions anciennes et leur seront entièrement assimilées dès leur admission aux négociations. L’admission aux négociations sur Euronext Growth est prévue le 28 octobre 2022.

AVERTISSEMENTS

En application des dispositions des articles L.411-2-1 du Code monétaire et financier et 211-2 et 211-3 du règlement général de l’Autorité des marchés financiers (AMF), la présente émission ne donnera pas lieu à un Prospectus approuvé par l'AMF car le montant total de l’offre est inférieur à 8.000.000 € (calculé sur une période de 12 mois).Un avis aux actionnaires relatif à la présente opération sera publié le 5 octobre 2022 au Bulletin des Annonces Légales et Obligatoires (BALO).

REPARTITION DU CAPITAL SOCIAL AVANT ET APRES L’AUGMENTATION DU CAPITAL

A titre indicatif, l’incidence de l'Émission sur la répartition du capital social de Crossject (calculs effectués sur la base du nombre d’actions composant le capital social de la Société au 30 septembre 2022, soit 34.831.020 actions, et sur la base de l’engagement de souscription pris à titre irréductible par Gemmes Venture ajusté compte tenu de la parité de souscription retenue) est détaillée ci-après en fonction des taux de souscription à l’offre : 

	Répartition du capital social avant opération			Répartition du capital social après opération réalisée à 100% (soit une émission de 1.514.392 Actions Nouvelles)			Répartition du capital social après opération réalisée à 75% (soit une émission de 1.135.794 Actions Nouvelles)
	Nombre  d'actions	% du capital social		Nombre  d'actions	% du capital social		Nombre  d'actions	% du capital social
Gemmes Venture	8 331 603	23,92%		8 693 853	23,92%		8 603 279	23,92%
AutoContrôle	132 900	0,38%		132 900	0,37%		132 900	0,37%
Autres Nominatifs	1 582 763	4,54%		1 651 579	4,54%		1 634 375	4,54%
Public	24 783 754	71,15%		25 867 080	71,17%		25 596 260	71,17%
Total	34 831 020	100,00%		36 345 412	100,00%		35 966 814	100,00%

INCIDENCES DE L’EMISSION SUR LA SITUATION DE L’ACTIONNAIRE QUI NE SOUSCRIT PAS A L’AUGMENTATION DU CAPITAL

A titre indicatif, l’incidence de l’augmentation de capital sur la situation de l’actionnaire détenant 1% du capital social de Crossject préalablement à l’augmentation du capital et ne souscrivant pas à celle-ci (calculs effectués sur la base du nombre d’actions composant le capital social de la Société au 30 septembre 2022, soit 34.831.020 actions) serait la suivante : 

Participation de l'actionnaire en %	Base non diluée	Base diluée*
Avant émission des Actions Nouvelles	1,00%	0,97%
Après émission de 1.135.794 Actions Nouvelles (soit 75% de l'offre)	0,97%	0,94%
Après émission de 1.514.392 Actions Nouvelles (soit 100% de l'offre)	0,96%	0,93%

* Au 30 septembre 2022, il existe des instruments dilutifs en circulation pouvant théoriquement donner droit à 1.061.558 actions nouvelles (soit une dilution de 3,05% sur la base du nombre d'actions composant le capital social au 30 septembre 2022), à savoir :

- 138 026 BSA 1 donnant droit à 147 687 actions (avec un droit à une émission complémentaire de 25 812 actions à émettre réservées aux détenteurs de BSA 1) ;- 347 000 BSA Management 3 donnant droit à 371 290 actions ;- 290 536 actions attribuées gratuitement par la société en cours d’acquisition ;- 365 619 OC-1224 pouvant théoriquement donner droit à 226 227 actions sur la base des conversions déjà réalisées.

INCIDENCES DE L’EMISSION SUR LES CAPITAUX PROPRES PAR ACTION

A titre indicatif, l’incidence de l’augmentation de capital sur la quote-part des capitaux propres par action (calculs effectués sur la base des capitaux propres au 30 juin 2022 et du nombre d’actions composant le capital social de la Société au 30 septembre 2022, soit 34.831.020 actions) serait la suivante : 

Capitaux propres en euros par action au 30 juin 2022*	Base non diluée	Base diluée*
Avant émission des Actions Nouvelles	0,090 €	0,087 €
Après émission de 1.135.794 Actions Nouvelles (soit 75% de l'offre)	0,087 €	0,085 €
Après émission de 1.514.392 Actions Nouvelles (soit 100% de l'offre)	0,086 €	0,084 €

* Calculs effectués sur la base d’un montant de capitaux propres au 30 juin 2022 de 3.135 K€.

** Au 30 septembre 2022, il existe des instruments dilutifs en circulation pouvant théoriquement donner droit à 1.061.558 actions nouvelles (soit une dilution de 3,05% sur la base du nombre d'actions composant le capital social au 30 septembre 2022), à savoir : - 138 026 BSA 1 donnant droit à 147 687 actions (avec un droit à une émission complémentaire de 25 812 actions à émettre réservées aux détenteurs de BSA 1) ;- 347 000 BSA Management 3 donnant droit à 371 290 actions ;- 290 536 actions attribuées gratuitement par la société en cours d’acquisition ;- 365 619 OC-1224 pouvant théoriquement donner droit à 226 227 actions sur la base des conversions déjà réalisées.

CALENDRIER DE L'EMISSION

Lundi 3 octobre 2022	Directoire décidant l’augmentation de capital avec maintien du DPS et fixant les modalités de l'opération
	Diffusion d'un communiqué de presse de la Société décrivant les principales caractéristiques de l’augmentation de capital
	Diffusion par Euronext de l'avis d'émission
Mercredi 5 octobre 2022	Publication de la notice au BALO
Jeudi 6 octobre 2022	Admission et début des négociations des DPS
Lundi 10 octobre 2022	Ouverture de la période de souscription
Mercredi 19 octobre 2022	Fin de la négociation des DPS
Vendredi 21 octobre 2022	Clôture de la période de souscription et d'exercice des DPS
Mercredi 26 octobre 2022	Diffusion d'un communiqué de presse de la Société annonçant le résultat des souscriptions
	Diffusion par Euronext Paris de l’avis d’admission des actions nouvelles indiquant le montant définitif de l’augmentation de capital et le barème de répartition des souscriptions à titre réductible
Vendredi 28 octobre 2022	Émission des Actions Nouvelles / Règlement-livraison
	Admission des Actions Nouvelles aux négociations sur Euronext Growth Paris

FACTEURS DE RISQUES

Les principaux facteurs de risques liés à l’Émission figurent ci-après :

• le marché des droits préférentiels de souscription pourrait n'offrir qu'une liquidité limitée et être sujet à une grande volatilité ;
• les actionnaires qui n'exerceraient pas leurs droits préférentiels de souscription verraient leur participation dans le capital de la Société diluée ;
• le prix de marché des actions de la Société pourrait fluctuer et baisser en-dessous du prix de souscription des actions émises sur exercice des droits préférentiels de souscription ;
• la volatilité et la liquidité des actions de la Société pourraient fluctuer significativement ;
• en cas de baisse du prix du marché des actions de la Société, les droits préférentiels de Souscription pourraient perdre de leur valeur.

Les investisseurs sont invités à prendre en considération les facteurs de risques décrits dans le rapport annuel 2021 (ainsi que l’ensemble des éléments figurant dans ce rapport) et dans le rapport semestriel 2022 (disponibles sur le site internet de la Société : www.crossject.com).

                                            

Crossject (Code ISIN : FR0011716265 ; Mnémo : ALCJ ; LEI :969500W1VTFNL2D85A65) développe et commercialisera prochainement un portefeuille de médicaments dédiés aux situations d’urgence : épilepsie, overdose, choc allergique, migraine sévère, crise d’asthmes... Grâce à son système breveté d’auto-injection sans aiguille, Crossject ambitionne de devenir le leader mondial des médicaments d’urgence auto- administrés. La société est cotée sur le marché Euronext Growth Paris depuis 2014, et bénéficie de financements par la BARDA américaine (Biomedical Advanced Research and Development Authority) et Bpifrance notamment.

INTERMÉDIAIRES FINANCIERS ET CONSEILS

Conseil juridique de l'opération	Conseil de l'opération	Communication Financière
D'Hoir Beaufre Associés	Champeil	Aelium
Société d'avocats	Entreprise d'investissement	Finance et Communication

Ce communiqué ne doit pas être publié, distribué ou diffusé, directement ou indirectement, aux Etats-Unis d'Amérique, en Australie, au Canada ou au Japon. 

1 Par rapport au cours de clôture du 30 septembre 2022 soit 2,74€. 2 Comme indiqué dans le communiqué de presse du 20 septembre 2022, Crossject refacture ensuite mensuellement les dépenses que la Société a avancées (dans la limite d’un plafond de 32 millions de dollars).

Pièce jointe

• Crossject - Projet CP Augmentation de capital VDEF 03 10 2022