Celyad: confirmation d'un brevet aux Etats-Unis.
January 09 2017 - 1:35AM
Cercle Finance
(CercleFinance.com) - Celyad annonce la confirmation de son brevet
relatif aux lymphocytes T primaires humains exprimant un récepteur
antigène chimérique (CAR) et modifiés pour être déficients en
récepteurs de lymphocytes T (TCR) et exprimer un récepteur
antigénique chimérique (CAR).
Le brevet américain (n° 9.181.527) de Celyad, et plus précisément,
sa revendication 1, avait été remise en cause, par un tiers
anonyme, via une procédure de réexamen dite ex parte. La demande de
réexamen ex parte avait été déposée le 10 février 2016.
Le 24 mars 2016, l'USPTO (US Patent and Trade Office) avait rendu
une décision autorisant le réexamen ex parte de la revendication 1.
La décision finale de cette procédure d'ex parte, délivrée le 6
janvier 2017, confirme la validité du brevet et n'est pas
susceptible d'appel.
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